MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES DU SITE WEB WWW.PBF-ENVIRONNEMENT.FR

Mentions légales du site web www.pbf-environnement.fr
Représentant légal et directeur des publications : M. GIROD
Nom complet : PBF – PEDALE-BOX FRANCE
Raison sociale : PEDALE-BOX FRANCE
Enseigne : PEDALE-BOX FRANCE
SIGLE : PBF
Siège de l’entreprise : 124 rue du Logelbach à Colmar 68000
Capital social : 7 000 €
Numéro siren : 898793526
Numéro siret : 89879352600010
Numéro TVA intracommunautaire : FR04898793526
Code NAF / APE : 2599B (fabrication d’autres articles métalliques)
Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée)
Date d’immatriculation : 12/03/2021
Commune d’implantation : Colmar (Haut-Rhin)

Les informations contenues sur ce site internet ont un caractère strictement informatif. Ce site présente l’activité et le savoir-faire de PBF environnement dans le domaine de la fabrication d’abris-bacs et solution d’assistance à l’ouverture de couvercle novatrice. 

UTILISATION DIMAGE SOUS LICENCE

Nous tenons à vous informer que nous utilisons des images sous licence pour illustrer notre site web. L’image en question est intitulée « Empty parking with trees » et est soumise à la licence Free for commercial use WITH ATTRIBUTION, ce qui autorise son utilisation à des fins commerciales, à condition que l’auteur soit correctement attribué.

Détails de la licence :

  • Type de licence : Licence Free for commercial use WITH ATTRIBUTION.
  • Auteur de la licence : evening_tao – Freepik.com.
  • Licencié : user136266984.
  • Objet de la licence : « Empty parking with trees ».
  • Date de téléchargement : 31 janvier 2024.
  • URL de l’élément : Empty parking with trees.

Nous exprimons notre gratitude envers l’auteur de cette image, pour nous permettre d’utiliser son travail de manière libre à des fins commerciales.

DROITS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (INPI)

Tous les contenus et éléments présents sur le site web de PBF environnement sont protégés par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle, incluant, sans s’y limiter, les droits d’auteur, les marques déposées, les brevets, ainsi que les dessins et modèles industriels.

Nos solutions, comme Pédale-box, ainsi que tout contenu associé (documentation, logiciels, designs, graphiques, logos, noms commerciaux, etc.) sont la propriété exclusive de PBF environnement ou de ses partenaires, et sont protégées par des droits de propriété intellectuelle.

Nos dispositifs d’assistance à l’ouverture de couvercle, qu’ils soient à pédale (AOC-P) ou à commande fémorale (AOC-F), bénéficient également de protections via des dépôts de dessins, modèles et brevets.

Nous mettons en garde nos concurrents, partenaires et tiers intéressés : toutes les mesures nécessaires sont prises pour protéger nos droits de propriété intellectuelle, y compris, si nécessaire, par des actions judiciaires visant à les faire respecter.

Toute utilisation non autorisée, reproduction, distribution, modification ou adaptation de nos contenus, de nos solutions Pédale-box et Agglo-bio, en tout ou en partie, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

CRÉATION DU SITE

Ce site a été créé en utilisant la plateforme d’édition de blocs WordPress, disponible sur https://wordpress.org.

CONCEPTION DU SITE

Conception du site WEB par Yann-Cédric GIROD 

HÉBERGEUR DU SITE :

Notre site web est hébergé par IONOS Internet SARL, dont le siège social est situé au 7, place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France. Vous pouvez les contacter par téléphone au 0825 080 020 ou par e-mail à l’adresse support@1and1.fr.

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